WordPress

Blog

  • Bornes de recharge : les copropriétés s’arrachent les cheveux

    Avec l’arrivée des voitures électriques dans nos villes, les demandes d’installation de bornes électriques dans les immeubles se multiplient. Sauf que la tâche est tout sauf simple pour les copropriétés et que les pouvoirs publics n’ont pas anticipé la chose…

    ev charging
    chuttersnap

    Lentement mais sûrement le Belge passe à la mobilité électrique. On le sait, en 2035, les voitures neuves à moteur thermique ne pourront plus être vendues en Europe, tandis que la Région bruxelloise entend interdire la circulation des véhicules roulant au diesel dès 2030 et ceux à essence 5 ans plus tard. Tout logiquement, les copropriétés s’organisent afin d’anticiper l’arrivée de ces nouveaux véhicules ou de tout simplement pouvoir les accueillir dès aujourd’hui. Et cela nécessite d’effectuer un bon nombre de démarches tout en s’accordant sur une série d’éléments.

    Quel équipement ?

    Actuellement, en matière de bornes de recharge, plusieurs options coexistent sur le marché : les bornes privatives (chaque copropriétaire place sa propre borne et la raccorde à son compteur individuel), les bornes privatives raccordées à un compteur commun ou encore les bornes communes, elles aussi raccordées au compteur de la copropriété. En la matière, histoire de préparer l’avenir dans les meilleures conditions, on recommande d’agir de concert.

    En effet, au fur et à mesure que les raccordements vont se multiplier dans les immeubles à appartements, les risques de surcharges voir de coupures vont aller croissant. Il sera alors nécessaire de renforcer la connexion électrique du bâtiment au réseau. Mieux vaut donc penser à cet aspect dès le départ et investir dans un système évolutif et fiable. À Bruxelles, la question est d’ores et déjà tranchée puisque si l’immeuble comprend plus de trois logements et trois parkings ou garages, le placement de bornes doit être envisagé de façon collective.

    Quelle puissance ?

    Ici aussi les solutions sont multiples : utiliser une prise existante et une rallonge, placer une borne alimentée en courant alternatif et, enfin, opter pour une borne rapide qui fournit alors du courant continu. Tout dépendra du nombre de points de recharge envisagé mais aussi de la qualité de l’installation électrique de l’immeuble. Ce sera au syndic, à l’association des copropriétaires ou encore au bailleur à définir les besoins avec les résidents, puis à retenir la meilleure configuration. En la matière, n’hésitez pas à solliciter l’aide de votre gestionnaire de réseau qui pourra vous apporter son expertise.

    Que dit la loi ?

    Dans le cas d’une borne installée à titre individuel, la loi sur la copropriété donne le droit de poser des câbles et gaines dans les parties communes, sous certaines conditions et dans la mesure où le résident concerné paie les travaux. Un projet qui doit bien entendu être signalé au syndic ou à l’association des copropriétaires deux mois à l’avance. Une demande qui fera l’objet d’un vote en assemblée générale.

    Pour ce qui est des installations communes, le syndic doit constituer un dossier qui sera discuté en assemblée générale. Comme dans le cas d’une borne privative, un vote aux deux tiers doit intervenir. Si le projet est validé, les frais d’installation sont partagés entre chaque copropriétaire en fonction de sa quotité dans l’immeuble. Pour ce qui est des frais d’utilisation, ils sont à charge de ceux qui se branchent. En cas de désaccord, le juge de paix peut être saisi.

    Des bornes bientôt obligatoires ?

    On le sait, les autorités européennes entendent accélérer le passage à la voiture électrique. En 2018, une directive visant à imposer l’installation de bornes dans certains immeubles résidentiels et non résidentiels a été votée. Celle-ci a ensuite été traduite par les trois Régions du pays en 2020 et 2021.

    En Wallonie, les obligations ne concernent actuellement que les immeubles de logements neufs ou en phase de rénovation lourde.

    À Bruxelles, la même règle est d’application mais va être durcie le 1er janvier 2025. En effet, tant les immeubles de logement neufs, que ceux en rénovation ou encore que ceux existant devront équiper chaque place de stationnement résidentiel d’une borne de recharge si l’occupant fait savoir qu’il possède une voiture électrique.

    Enfin en Flandre, une série d’obligations concernant les infrastructures de recharge des voitures électriques dans les bâtiments et les parkings afférents sont en vigueur pour les demandes de permis d’environnement introduites depuis le 11 mars 2021. Selon qu’il s’agisse d’un nouveau bâtiment résidentiel ou non résidentiel, d’un parking ou encore d’un projet de rénovation et en fonction du nombre de places de stationnement, différentes règles doivent être respectées au niveau des bornes de recharge et des travaux préparatoires en matière de conduites et de câbles.

    Autant de paramètres à prendre en compte qui ont, sans surprise, tendance à complexifier les projets menés par la plupart des copropriétés du Royaume, et ce alors que la tendance n’a pas été anticipée par les pouvoirs publics. À titre d’exemple, les syndics attendent toujours un arrêté sur les prescriptions à respecter en matière d’incendie des voitures électriques dans les immeubles. Mais les choses devraient bouger dans les prochains mois, tant les autorités locales sont mises sous pression…

    Pour tout savoir sur les bornes de recharge au sein des copropriétés, n’hésitez pas à visiter le guide complet de notre partenaire www.choisirunsyndic.be.

  • Bruxelles : les locataires ont désormais un « droit de préférence ». Mais de quoi s’agit-il ?

    C’est acté : depuis le 1er janvier 2024, les locataires bruxellois bénéficient désormais d’un « droit de préférence » lors de la vente de leur logement. Qu’est-ce que cela signifie, concrètement, pour les propriétaires et locataires ?

    Le parlement bruxellois avait largement approuvé le projet d’ordonnance en septembre dernier, malgré l’opposition de certains partis qui craignaient une perturbation du marché immobilier. Depuis ce 1er janvier 2024 s’applique dès lors ce qu’on appelle le « droit de préférence » des locataires bruxellois. Cela signifie que les locataires ont maintenant la possibilité d‘acquérir en priorité le logement qu’ils occupent lors de la vente de ce dernier. Une mesure destinée à simplifier l’accès à la propriété pour les locataires.

    Qui est concerné ?

    Ce droit s’applique principalement aux logements non meublés avec un bail de résidence principale de longue durée. Les locataires doivent y être domiciliés. Cependant, il ne s’applique pas aux baux de courte durée, aux sous-locations, aux colocations, aux baux étudiants, ni dans certaines situations spécifiques comme les ventes intra-familiales, les fusions de sociétés ou la vente en viager ainsi qu’en cas de vente en usufruit ou de nue-propriété.

    Comment cela fonctionne-t-il ?

    Concrètement, lorsque le propriétaire d’un logement situé à Bruxelles décide de vendre, il doit maintenant en informer le locataire par courrier recommandé. Le locataire dispose alors de 30 jours pour répondre à l’offre. Si le locataire refuse l’offre ou ne répond pas, la propriété peut être mise en vente classiquement sur le marché. Mais si la propriété est finalement proposée à un prix moindre ou à des conditions plus avantageuses à un autre acheteur, le locataire doit obligatoirement en être informé. Il bénéficiera alors encore de 7 jours pour exercer son « droit de préférence ».

  • L’ancien propriétaire n’a pas payé un entrepreneur : que faire ?

    Quelques mois après l’achat d’un bien immobilier, un entrepreneur ayant effectué des travaux avant la vente frappe à votre porte pour vous demander de payer sa facture. Quels sont vos droits ?

    worksite

    En principe, vous n’avez pas à vous inquiéter dans ce genre cas. En tant qu’acheteur du bien, vous n’avez pas conclu de contrat avec l’entrepreneur.  En règle générale, il ne peut donc s’adresser qu’au vendeur avec lequel il a conclu un contrat et ce, même si l’ancien propriétaire n’est pas solvable !

    Les travaux restant à faire

    Ceci est aussi valable si le bien est vendu avec des travaux inachevés et donc, no- facturés au moment de la vente. Même dans ce cas, le vendeur doit en principe continuer à payer les travaux, même s’il n’est plus propriétaire. En effet, c’est lui qui a conclu le contrat !  En tant qu’acheteur, vous ne vous êtes pas non plus engagé à payer la facture de l’entrepreneur.

    Que dit le compromis ?

    Il peut cependant arriver que le compromis de vente que vous avez conclu avec le vendeur stipule que vous devez rembourser les factures en question au vendeur. Notez que ce genre de clause n’est pas courante… Néanmoins, elle est parfaitement valable ! Si le vendeur souhaite inclure ce genre de clause, veillez à adapter le prix d’achat en conséquence !

  • 4 choses à savoir sur les « associations partielles » dans un immeuble à appartements

    Lorsqu’on achète un appartement dans un grand complexe, il existe parfois en plus de l’association des copropriétaires ce que l’on appelle une association partielle. De quoi s’agit-il et que faut-il savoir à leur sujet ?

    Un grand ensemble immobilier est parfois composé de plusieurs bâtiments à appartements.  Et parfois, l’usage est même mixte avec des commerces implantés aux rez-de-chaussée et des logements aux étages. Et en sous-sol, on trouve aussi des parkings et garages. Dans ce cas de figure, il peut y avoir une ou plusieurs associations partielles qui traitent des questions spécifiques relatives à certaines parties du complexe immobilier et qui ne concernent donc pas tous les propriétaires – par exemple, lorsqu’il y a un problème dans avec l’un des bâtiments et pas les autres. Si le fait de travailler avec de telles associations partielles peut certainement améliorer le processus de prise de décision (puisque seules les véritables parties prenantes votent), elles peuvent aussi présenter certains inconvénients. En effet, le fait de travailler avec des associations partielles peut entraîner une augmentation des coûts qui seront, par exemple, liés à l’embauche d’un administrateur. Et ce n’est pas tout : il faudra aussi pour les parties prenantes prendre part à un plus grand nombre d’assemblées générales – celles de l’association partielle et celles de l’association principale – ou penser à rédiger des procurations si cela est nécessaire.

    Quelles conditions pour les associations partielles ?

    Pour travailler avec une ou plusieurs associations partielles de copropriétaires, il faut tout d’abord qu’il y ait un immeuble ou un groupe d’immeubles composé d’au moins 20 lots distincts. La loi précise d’ailleurs les raisons pour lesquelles les associations partielles peuvent être créées. C’est par exemple le cas lorsqu’il y a plusieurs bâtiments au sein de la copropriété. Il est aussi possible de créer plusieurs sous-associations s’il existe une séparation physique entre plusieurs entités au sein d’un même bâtiment ou qu’une entité présente plusieurs parcelles.

    Peut-on le faire a posteriori dans un bâtiment existant ?

    La constitution d’associations partielles doit être mentionnée dans l’acte de base de l’immeuble. Si ce n’est pas le cas et que des copropriétaires souhaitent en créer une ou plusieurs, il est nécessaire de faire modifier l’acte de base du bâtiment. Cette modification doit être effectuée par l’assemblée générale des copropriétaires avec une majorité des 4/5. Lorsqu’un ou plusieurs copropriétaires sont d’accord pour déployer une collaboration avec des associations partielles, le point de leur création peut être inscrit à l’ordre du jour de l’assemblée générale. C’est au syndic de faire cette inscription. Il faut aussi penser à informer les autres copropriétaires et de justifier la ou les raisons pour lesquelles la création d’une ou plusieurs associations partielles est utile.

    Que peut faire une association partielle ?

    Une association partielle (comme l’association classique de copropriétaires) possède toujours une personnalité juridique. Elle est donc apte à conclure des contrats, à engager sa responsabilité, à saisir en justice, etc.

    Cela dit, ses pouvoirs sont toutefois limités. Ces limites sont d’ailleurs indiquées dans l’acte de base de l’immeuble. Plus précisément, les associations partielles ne sont compétentes que pour les parties communes privatives indiquées dans l’acte de base (par exemple, pour l’ascenseur d’une partie d’un bâtiment). Outre les associations partielles de copropriétaires, l’association traditionnelle des copropriétaires doit continuer à exister. Les associations partielles ne peuvent donc s’y substituer. L’association des copropriétaires reste compétente pour les parties communes générales et les questions relevant de la gestion commune de la copropriété.

    Comment cela fonctionne-t-il ?

    Le fonctionnement d’une association partielle de copropriétaires est proche de celui d’une association ordinaire de copropriétaires. Un syndic doit également être désigné (et ça peut être le même que celui de l’association de copropriétaires ordinaire) et des assemblées générales doivent être tenues. Lors de cette réunion, les propriétaires dont le lot se trouve logé dans une ou plusieurs autres sous-associations ne doivent pas invités.

  • Voici le premier bâtiment en béton à faible émission de CO2 imprimé en 3D

    Depuis quelques semaines, un bâtiment communautaire durable de 72 m2 fait le buzz dans la capitale danoise. Il s’agit en fait du premier édifice en béton à faible émission de CO2 et imprimé en 3D.

    Ce qui fait presque figure de science fiction actuellement pourrait bien devenir la norme d’ici quelques années. En partenariat avec le groupe danois 3DCP, le promoteur immobilier AKF a chargé une immense imprimante 3D d’édifier un bâtiment communautaire de 72 m2 dans la banlieue de Copenhague.

    3D house

    Un sérieux pas en avant pour la construction durable. “L’impression 3D est un processus de construction adaptatif où le matériau est ajouté seulement là où c’est nécessaire”, a expliqué le promoteur dans un communiqué. Et de préciser que “cela permet de réduire la consommation de ressources tout en apportant d’importants avantages environnementaux et économiques et en offrant une plus grande liberté architecturale”.

    3D house

    Pour réduire davantage son empreinte carbone, le bâtiment a été imprimé à l’aide de ciment à faible teneur en CO2, dont l’empreinte carbone est inférieure de 30 % à celle du ciment conventionnel.

    3D house

  • Que faire si votre entrepreneur endommage un câble ?

    Si, au cours des travaux, votre entrepreneur endommage un câble électrique ou une conduite d’eau ou de gaz, êtes-vous responsable ? Qui doit payer les frais ?

    borken pipe

    Il n’est pas toujours évident de savoir exactement où se trouvent les tuyaux, les câbles et les égouts, et ce tant à l’intérieur qu’à l’extérieur du bâtiment. Si un tuyau est endommagé, cela peut vite coûter très cher !

    Donner des informations

    En tant que client, vous devez donner à l’entrepreneur des informations sur les câbles et les tuyaux dont vous connaissez l’existence. Dans le cas contraire, ou si vous donnez des informations erronées, vous risquez de devoir payer pour les dégâts occasionnés.

    Obligations de l’entrepreneur

    L’entrepreneur, quant à lui, doit obtenir le maximum d’informations sur les canalisations situées à proximité de la maison. Cela est particulièrement vrai s’il doit creuser à l’extérieur. En outre, l’entrepreneur doit être prudent lors de l’exécution des travaux, en particulier dans les endroits où il peut s’attendre à la présence de canalisations. Si l’entrepreneur attaque le chantier sans y penser avec du matériel lourd et qu’il en résulte des dommages, vous aurez de quoi le convaincre de vous dédommager.

    Que dit le contrat ?

    L’entrepreneur peut inclure dans ses conditions générales une clause stipulant que l’emplacement des câbles et des conduites doit être signalé par le maître d’ouvrage, et que celui-ci sera tenu pour responsable si, pendant les travaux, l’entrepreneur endommage des conduites dont vous ignoriez l’existence.  En fonction de la formulation de cette clause et de sa portée, il est possible que vous soyez lié par celle-ci.

  • Servitude : voici ce que vous devez savoir !

    Vous souhaitez acheter un bien mais ce dernier comprend une servitude ? Que devez-vous savoir à ce sujet ? Notre avocat vous dit tout !

    footpath

    La servitude permet au propriétaire d’un terrain enclavé qui ne possède aucun accès adéquat à la voie publique, de disposer d’un passage à travers le terrain d’un voisin. Ce droit doit être sollicité auprès du tribunal. Si vous devez accorder un passage sur votre propriété, vous pouvez demander une indemnisation au tribunal, proportionnelle aux dommages causés.

    Modification ou suppression ?

    La localisation de la servitude peut être modifiée par le juge, notamment si elle peut être délocalisée avec moins de préjudices à la clé. En outre, sachez que la servitude peut aussi prendre fin si elle n’est plus nécessaire ou si elle n’a pas été employée dans les dix ans suivant la décision du tribunal accordant le passage.

    Remboursement de l’indemnisation

    Il est important de savoir que l’indemnisation versée peut être réajustée ultérieurement. En cas de modification ou d’abolition de la servitude, le juge peut réévaluer l’indemnisation ou décider qu’une partie ou la totalité de l’indemnisation reçue doit être remboursée.

  • Voici comment replanter ou conserver son sapin de Noël !

    Si vous avez opté pour un sapin de Noël en pot avec l’intention de le replanter ou de le conserver pour les prochaines fêtes, il est crucial de ne pas tarder à prendre soin de lui après les célébrations. Un délai trop long pourrait entraîner son dépérissement !

    christmas tree

    Si l’on souhaite conserver son sapin en pot d’une année à l’autre, il n’est pas nécessaire de le replanter en pleine terre. Mais il faudra tout de même veiller à le conserver dans des conditions plus optimales que dans nos intérieurs « surchauffés » en cette période de l’année !

    Le conserver en pot ?

    Dans le cas où l’on souhaite garder son sapin en pot d’une année sur l’autre, il n’est pas impératif de le replanter en pleine terre. Cependant, il est important de lui fournir un environnement plus favorable que celui de nos intérieurs chauffés durant l’hiver. Pour le maintenir en pot, il est essentiel de ne pas l’exposer brusquement à l’extérieur, afin d’éviter un choc thermique. L’idéal est de le placer d’abord dans une pièce fraîche pendant environ une semaine pour favoriser son acclimatation.

    Par la suite, il peut être déplacé à l’extérieur, de préférence dans un endroit ensoleillé durant l’hiver. En été, privilégiez un emplacement ombragé pour éviter les brûlures du soleil. L’arrosage régulier est vital, surtout en période de sécheresse, pour maintenir la motte toujours humide. Pensez aussi à rempoter le sapin tous les 2 ou 3 ans au printemps, en choisissant un pot plus grand et en renouvelant la terre.

    Le replanter dans le jardin ?

    Si vous ne souhaitez pas spécialement utiliser ce sapin pour décorer votre intérieur l’année prochaine, vous pouvez également le replanter en peine terre. Mais attention : renseignez-vous quant aux caractéristiques du « sujet » que vous envisagez d’installer dans votre jardin. Certains spécimens peuvent atteindre jusqu’à 50 mètres de haut ! Une fois l’emplacement adéquat choisi (une zone plutôt ombragée si possible), creusez un trou, hors période de forte gelée, d’au moins deux fois la taille de la motte.

    Plongez pendant ce temps la motte dans de l’eau pas trop froide. Remplissez ensuite le fond du trou de compost et de terreau adaptés. Déposez enfin la motte dans le trou et recouvrez là d’une bonne dizaine de centimètres de terre. Tassez ensuite fermement la terre autour du tronc afin de former une légère cuvette tout autour de l’arbre. Cela vous aidera à l’arroser efficacement. Un arrosage régulier sera, en effet, primordial pour assurer une bonne reprise à votre sapin.

  • Mila : « réaliser une guirlande d’étoiles grâce à… un moule à biscuits ! »

    Ce weekend, j’ai réalisé un bricolage pour ma filleule. Une guirlande d’étoiles, pour décorer sa chambre, et faire des rêves plus doux. Il paraît qu’elle redoute que vienne la nuit : j’espère que ma réalisation l’aidera à se calmer un chouia.

    gliding stars

    J’avais acheté des moules en silicone pour faire des biscuits à Noël : des sablés en forme d’étoiles. J’allais les réutiliser.

    J’ai ressorti mon pistolet à colle pour la première fois de l’année. Je l’ai réglé sur la température la plus élevée et l’ai laissé préchauffer pendant plusieurs minutes. J’étais prête pour remplir les moules. Il faut mettre de la colle partout, jusqu’à ras bord, et doucement tapoter et secouer les moules sur la table pour s’assurer que la colle se répartisse bien dans chaque interstice.

    C’est le moment de vous faire couler un café : il faut patienter une dizaine de minutes, pour que la colle soit bien sèche, jusqu’au cœur des étoiles. Vous pouvez alors les démouler. A vous, les adorables étoiles blanchâtres. Il faudra peut-être couper les bords des étoiles avec une pince coupante ou un petit ciseau à ongles : certains bords ne seront pas parfaitement lisses. 

    C’est là qu’entre en scène la bobine de fil blanc : déroulez-la sur la longueur souhaitée. Et disposez les étoiles par-dessous, comme bon vous semble. Quand vous estimerez que leur disposition est idéale, il suffira de passer un trait de colle chaude sur le fil : il sera ainsi emprisonné contre les étoiles.

    J’ai réalisé plusieurs guirlandes : ma blondinette pourra doucement éclairer sa chambre. Parce que oui, dans le noir, la colle est légèrement fluorescente.

    Libre à vous de réaliser plutôt un mobile avec ces étoiles : c’est très joli aussi ! Il vous faudra seulement des arceaux de fer en plus.  

    Des petites étoiles à offrir en cadeau, c’est de l’amour bricolé aussi !      

  • Immovlan et « Le Rendez-vous des Proprios » : une nouvelle saison et de nouveaux horizons !

    Immovlan et le rendez-vous des proprios : en route pour une deuxième saison qui déménage !

    Marie-Charlotte Capron, la dynamique fondatrice du Rendez-Vous des Proprios, a annoncé la saison 2 de l’émission ! Forte du succès de la première saison, qui a captivé des millions de personnes, l’émission revient avec son charismatique animateur Davy Courteaux, accompagné de son équipe de chroniqueurs incluant Ken Van Peteghem, Anthony Urbain, Louise Maton, Elodie Sorgeloos, et bien entendu, l’incontournable Eric Spitzer, CEO d’Immovlan.

    Nouveautés de la saison :

    Cette nouvelle saison promet d’être riche en innovations. Parmi les plus notables :

    • De nouveaux formats: Des épisodes hors-série avec des escapades à l’étranger et les dernières actualités immobilières.
    • Un nouveau plateau: Un espace rafraîchi et dynamique pour de meilleures interactions.
    • Laure Fornier, une nouvelle animatrice talentueuse, rejoint l’équipe pour apporter une touche de fraîcheur.

    Première diffusion

    Le coup d’envoi de cette nouvelle saison sera donné le lundi 15 janvier, avec un premier épisode prometteur.

    Sujets de la saison 2

    Les thèmes abordés seront d’actualité et variés, tels que :

    • L’immobilier en 2024 : tendances et prévisions.
    • Les ventes aux enchères : un monde fascinant pour faire de bonnes affaires ou dont il faut se méfier ?
    • Les logements squattés : quelles solutions pour sortir de l’impasse ?

    Partenaires clés

    La saison 2 est soutenue par des partenaires de renom : Brico & Brico Planit, P&V Assurances, Eloya, BelCharge, Amivac et, bien entendu, Immovlan !

    Où donc?

    Les épisodes seront disponibles sur YouTube, en podcast audio sur toutes les plateformes de streaming, et les meilleurs moments seront évidemment partagés sur les réseaux sociaux. Bref, impossible de nous louper !

    Je découvre la chaîne