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  • Comment acheter un bien immobilier « seul » en tant que personne mariée ?

    Marié(e), vous désirez néanmoins acheter seul un bien immobilier.  Est-ce possible ou devez-vous tenir compte du régime matrimonial sous lequel vous êtes mariés ? Quid si vous êtes cohabitants légaux ? Notre avocat répond à ces questions…

    Séparation des biens

    Si vous êtes mariés sous le régime de la séparation des biens, vous pouvez parfaitement acheter un bien immobilier à votre seul nom. Dans ce cas, votre conjoint n’est pas obligé d’accepter votre achat.  C’est votre décision.

    Si votre conjoint investit par la suite dans le bien que vous avez acheté (par exemple, en cofinançant certaines rénovations), il n’en devient pas pour autant copropriétaire. En cas de divorce, votre conjoint peut tout au plus essayer de récupérer le montant investi. Si rien n’a été couché sur papier entre les deux parties, il sera souvent difficile d’exiger une compensation.

    Régime légal

    Si vous êtes mariés sous le régime légal (séparation des biens et communauté des acquisitions), les choses diffèrent. Dans ce cas, vous ne pouvez pas acheter un bien immobilier seul. En principe, vous et votre conjoint devez effectuer l’achat ensemble, le bien immobilier entrant dans le patrimoine commun.

    Il existe une exception à cette règle : on pense notamment au cas où vous financer une grande partie d’un bien immobilier avec votre propre argent. Vous pouvez alors procéder à ce que l’on appelle un « réinvestissement immobilier« , par lequel le bien que vous avez acheté entre dans le patrimoine commun. Pensez, par exemple, au cas où vous avez reçu de l’argent en héritage et que vous voulez l’investir dans un bien immobilier. En cas de désaccord avec votre conjoint, celui-ci aura à prouver qu’il ne s’agit pas de votre argent propre.

    Quelques conditions

    Pour pouvoir effectuer un réinvestissement immobilier, un certain nombre de conditions doivent être remplies.

    • Tout d’abord, le bien immobilier doit être payé pour plus de la moitié avec des fonds propres du conjoint qui veut acheter seul.
    • En outre, l’acte d’achat doit comporter explicitement qu’il s’agit d’un réinvestissement.
    • L’autre conjoint devra également signer l’acte d’achat comportant cette déclaration.

    Si le reste du montant est payé avec de l’argent commun, en cas de divorce (ou de décès de l’un des conjoints), l’autre conjoint peut demander une compensation pour l’investissement réalisé.

    Un réinvestissement dit « anticipé » est aussi parfois possible. Dans ce cas, le bien est acheté avec des fonds communs mais, dans les deux ans suivant l’acte, vous devez rembourser plus de la moitié du montant prélevé.

    En cas de vente

    Si vous êtes l’unique propriétaire d’un bien et que vous souhaitez le vendre, en principe, vous êtes le seul à pouvoir décider. Vous n’avez donc pas besoin de l’approbation de votre conjoint.

    Une exception à cette règle s’applique si le bien est la maison familiale.  Dans ce cas, votre conjoint doit donner son accord à la vente. Si votre conjoint est en désaccord, vous pouvez demander au tribunal une autorisation. À ce propos, sachez qu’une seule résidence par famille est protégée (à savoir celle où vous vivez effectivement avec votre famille). Une seconde résidence ne peut donc pas bénéficier de la protection.

    Cohabitation légale

    En tant que cohabitant légal, vous pouvez également acheter un bien immobilier seul (à votre seul nom).  N’oubliez pas que, dans ce cas également, vous aurez besoin du consentement de votre partenaire pour vendre un bien immobilier destiné à être utilisé comme résidence familiale.  Si vous vivez ensemble, vous pouvez également acheter un bien immobilier seul. La protection qui s’applique à la maison familiale ne s’applique pas dans ce cas.

     

    Jan ROODHOOFT, avocat (www.ra-advocaten.be)

  • Locataires : 3 choses à savoir sur le règlement d’ordre intérieur

    Si vous louez un appartement, l’immeuble dispose probablement d’un règlement d’ordre intérieur. En tant que locataire, êtes-vous tenu de le respecter ? Comment prendre connaissance de ce règlement et que risquez-vous si vous ne le respectez pas ?

    Mari Helin

    En tant que locataire d’un appartement, vous êtes en effet tenu de respecter le règlement d’ordre intérieur de l’immeuble. Celui-ci contient, entre autres, un certain nombre de règles que les occupants de l’immeuble doivent observer afin de respecter la sécurité, la propreté et la tranquillité.  Par exemple, il peut contenir certaines règles sur le stationnement ou non des vélos dans le couloir, le lieu et l’heure où les déchets ménagers doivent être déposés en attendant la collecte, etc.

    Où pouvez-vous le trouver ?

    En règle générale, votre propriétaire stipule dans le contrat de location que vous devez, en tant que locataire, respecter le règlement d’ordre intérieur de l’immeuble. Une copie du règlement est souvent annexée au contrat de location.  Le règlement se trouve également dans les parties communes de l’immeuble. Vous pouvez également le demander à l’agence qui s’occupe de la gestion immobilière.

    En cas de non-respect…

    Si vous ne respectez pas le règlement d’ordre intérieur, vous pouvez recevoir une mise en demeure. Si celle-ci ne suffit pas, une procédure de conciliation peut être entamée devant le juge de paix. Si cela ne donne rien, l’association des copropriétaires peut engager une procédure devant le juge de paix par l’intermédiaire de l’agence de gestion immobilière.  Dans certains cas extrêmes, votre propriétaire peut même être en mesure de demander la dissolution du contrat de location devant le tribunal.

     

    Jan Roodhooft, avocat (www.ra-advocaten.be)

  • Investir dans une chambre d’hôtel : que faut-il savoir ?

    Les propositions pour investir dans une chambre d’hôtel sont nombreuses. Le rendement semble intéressant, mais l’est-il vraiment ? Et quels sont les risques et les avantages ?

    Cela fait un certain temps que le concept d’investissement dans les chambres d’hôtel est populaire aux États-Unis. En Europe, l’idée fait rapidement son chemin… En effet, de nombreux gros acteurs du marché s’y sont mis. L’investissement est-il intéressant pour autant ?

    Investir dans une chambre d’hôtel, fiscalement parlant, cela donne quoi ?

    La plupart des chambres d’hôtel sont vendues avec une TVA de 21 %. Notez que celle-ci peut souvent être récupérée. Sachez que la TVA sur la chambre et les quotités du terrain, peut être déduite à une condition : le prix demandé pour l’usufruit doit être égal à au moins 97,5 % du prix d’achat en pleine propriété.

    Il s’agit également d’un investissement intéressant en termes de fiscalité. Les indemnisations que vous percevez pour le droit d’usufruit ne sont pas imposables en tant que revenus immobiliers. Si tous les revenus liés à l’usufruit sont supérieurs à la valeur de la pleine propriété lors de l’achat, vous serez alors taxés sur cette plus-value à hauteur de 16,5 %.

    À quoi devez-vous faire attention lors de l’achat ?

    Lorsque vous achetez une chambre, vous transférez le droit d’utilisation à l’hôtelier qui est responsable de la location. En effet, l’idée n’est pas que vous passiez régulièrement la nuit dans la chambre. L’hôtelier met la chambre sur le marché, ce qui vous assure un certain rendement. Cet achat est donc à considérer comme un investissement.

    Sachez qu’il existe deux formules populaires :

    • Basé sur l’occupation : dans certains cas, votre rendement est lié à l’occupation. Cela peut être intéressant si vous croyez fermement en l’hôtel. Le rendement est calculé sur le taux d’occupation moyen et un pourcentage du bénéfice vous est versé. Veillez toujours à ce que ces accords soient clairs.
    • Sur la base d’un bail fixe à long terme : vous recevez un paiement fixe à long terme.

    Notez que les contrats et actes peuvent paraître compliqués et quelque peu décourageants. Nous vous conseillons donc de vous tourner vers des spécialistes qui sauront vous expliquer le détail.

    Quels sont les avantages liés à l’investissement dans une chambre d’hôtel ?

    L’achat d’une chambre d’hôtel présente un certain nombre d’avantages intéressants :

    • Vous ne perdrez pas le sommeil pour cause de gestion des locations ; celle-ci est confiée à un professionnel.
    • Souvent, le rendement est souvent intéressant, notamment sur le long terme.
    • Investir dans des chambres d’hôtel est intéressant d’un point de vue fiscal.
    • C’est un investissement qui protège contre l’inflation.
    • Les revenus locatifs continuent d’augmenter.

  • Peinture au rouleau : les conseils du pro

    Plus rapide et efficace que la peinture au pinceau ou à la brosse, le rouleau exige néanmoins de suivre quelques règles pour que le résultat soit à la hauteur de vos attentes.

     

    Le rouleau est l’accessoire idéal pour peindre des grandes surfaces comme un mur ou un plafond. Composé d’un manche et d’un manchon sur lequel on vient placer un rouleau en mousse ou à poils d’une longueur variable, le rouleau est chargé en peinture dans un bac dédié. Il suffit de tremper le rouleau dans celui-ci puis de le faire rouler afin d’uniformiser la charge sur toute sa surface. Il suffit ensuite d’effectuer un mouvement de va-et-vient sur la base du bac pour évacuer tout excédent avant d’entamer la peinture de vos murs.

    Quel rouleau choisir ?

    En fonction de la surface à peindre ou du type de peinture utilisé, on peut opter pour différents rouleaux qui assureront une pose optimale du liquide.

    • Les manchons en mousse sont considérés comme universels, car à même d’être utilisés sur quasiment toutes les surfaces.
    • Ceux à poils courts sont par contre recommandés pour les murs plats et les plafonds tandis que ceux à poils longs le sont pour les surfaces texturées.
    • Viennent ensuite les manchons spécialisés, que cela soit pour laquer ou lasurer, qui sont tout spécialement conçus pour ces opérations.

    De la méthode !

    • Avant d’entamer les hostilités, il convient de préparer la zone de travail en protégeant le sol d’une bâche en plastique ou de vieux journaux. N’oubliez pas les plinthes et les encadrements de porte que vous pouvez protéger à l’aide d’un ruban de masquage adhésif.
    • Ensuite, commencez par peindre les angles et les recoins que vous pourrez difficilement peindre à l’aide du rouleau.
    • Une fois que c’est fait, dégainez votre rouleau et commencez à peindre en partant du haut du mur et en vous limitant à des sections d’environ un mètre carré. Formez des zigzags verticaux, avant de repasser sur la surface à l’horizontale.
    • Puis, à nouveau, faites-en de même à la verticale afin d’homogénéiser votre travail.
    • La méthode est exactement la même pour la deuxième et la troisième couche (si elles sont nécessaires).

    Les conseils du pro :

    • ne rechargez votre rouleau que lorsqu’il ne reste plus de peinture. Vous éviterez ainsi au maximum les coulures,
    • pour un plafond, suivez le même procédé que pour un mur en peignant au rouleau en passes croisées vers la droite puis vers la gauche, et dans le sens de la lumière de façon à voir parfaitement la surface que vous peignez, et optez pour une perche télescopique qui, au début, demandera un peu d’entraînement,
    • et si vous devez repeindre complètement une pièce, commencez toujours par le plafond avant de poursuivre avec les murs et de finir par les boiseries.

     

  • Le transfert d’hypothèque : on vous dit tout !

    Les prêts hypothécaires vous engagent souvent pour une vingtaine d’années. Si vous cherchez une nouvelle propriété mais que le prêt est toujours en cours, un transfert d’hypothèque peut être intéressant. Le notaire transfère alors votre prêt de l’ancien logement vers le nouveau.

    Ce qu’il faut garder à l’esprit lors d’un transfert d’hypothèque

    Si vous décidez de transférer votre hypothèque, il est important de signer l’acte de vente de votre ancienne maison et l’acte d’achat de votre nouvelle maison le même jour. Sachez qu’il y a toutefois une petite marge… Vous pouvez également transférer votre hypothèque si vous achetez dans les deux mois et si l’argent de la maison vendue a été déposé entre-temps sur un compte bloqué. Si vous désirez en savoir davantage, votre notaire pourra sans doute vous renseigner. De manière générale, les conditions de l’ancien prêt restent valables et vous restez dans la même banque.

    Le transfert d’hypothèque est-il intéressant si le taux d’intérêt est plus bas ?

    S’il peut sembler absurde d’opter pour un transfert d’hypothèque lorsque le taux d’intérêt est historiquement bas, sachez que cela peut néanmoins être intéressant. Si vous contractez un nouveau prêt sans transfert d’hypothèque, vous devez effectivement tenir compte des coûts suivants :

    • L’indemnité de remploi

    Il s’agit en fait de l’indemnité réclamée par votre banque lorsque vous rachetez votre crédit. Il s’agit d’un maximum de 3 mois d’intérêts sur le montant qui reste à rembourser. Dans le cas d’un transfert d’hypothèque, vous en êtes dispensé.

    • Frais de main levée

    Vous ne pouvez pas vendre une maison sur laquelle repose encore une hypothèque. Vous devez donc tenir compte d’une « libération » de l’ancienne hypothèque, ce qui revient à un peu moins de 1% du montant initial, plus des frais de dossier.

    • Droits d’enregistrement

    Un nouveau prêt entraîne également des droits d’enregistrement. Ajoutez à cela 1% du capital.

    • Assurance solde restant dû

    Vous devez souscrire une nouvelle assurance solde restant dû, qui est souvent plus chère que la précédente.

    Un transfert d’hypothèque est souvent plus intéressant

    En pratique, il s’avérera souvent qu’un transfert d’hypothèque est plus intéressant que la souscription d’un nouveau prêt. C’est un moyen de réduire les coûts. Evidemment, la clé, c’est de faire vos calculs : pour ce faire, votre banque ou un spécialiste peuvent vous y aider.

  • Vous habitez un « petit » immeuble d’habitation ? Voici les règles en cas de vote !

    La législation sur les appartements concerne également les petits immeubles d’habitation. Mais quelles sont les règles en ce qui concerne les majorités à atteindre lors des votes en assemblée générale des copropriétaires ?

    La loi prévoit que pour de nombreuses décisions de l’assemblée générale, une majorité simple des voix est requise (50% + 1).  Dans certains cas, une majorité spéciale (par exemple 2/3 ou 3/4) est exigée.

    Règles du jeu

    La loi ne prévoit pas de règles différentes pour les petits bâtiments. Les règles concernant le vote et les majorités à atteindre y sont également applicables. Notez que dans le cas des petits immeubles, il y a une règle qui relève d’une importance capitale : le nombre de votes (et donc de voix) ne peut être supérieur au total des voix détenues par les copropriétaires présents ou représentés.

    Problématique…

    Dans un petit immeuble à appartements, demander une majorité simple ou spéciale signifie parfois un accord à l’unanimité. Considérons, par exemple, le cas où il n’y a que deux propriétaires dans l’immeuble ou celui où il y a trois copropriétaires dans un immeuble et où une majorité de trois quarts doit être atteinte.

    Que faire en cas de blocage ?

    Si aucune décision ne peut être prise (par exemple parce qu’un propriétaire votre contre), il est possible de s’adresser au juge de paix. Ce dernier pourra prendre une décision si elle est dans l’intérêt de la copropriété.  Dans ce cas, on peut faire valoir que le propriétaire dissident abuse de la situation.

     

    Jan ROODHOOFT, avocat (www.ra-advocaten.be)

  • Comment créer plus d’intimité dans votre jardin ?

    Vous trouvez votre jardin trop exposé ? Vous ne vous sentez pas chez vous dans votre espace extérieur ? Profitez de la mauvaise saison pour y remédier, histoire de tout préparer pour les beaux jours !

    Plantes et arbustes

    En utilisant les plantes et les arbustes de manière réfléchie, vous pouvez vous créer une certaine intimité. Les arbres fruitiers apportent douceur et élégance et sont nettement plus élégants qu’un mur tout droit. Par ailleurs, les arbres offrent également un abri, tant contre le vent que contre les rayons du soleil.

    Une clôture

    Les clôtures en béton sont non seulement passées de mode mais en plus, elle « alourdissent » visuellement l’espace. Une clôture en bois donnera une sensation nettement plus « aérée ». Installez cette clôture aux endroits stratégiques.

    Toile d’ombrage et pergola

    Une toile d’ombrage ou une pergola peuvent contribuer à créer un espace plus intime. Ces éléments sont particulièrement utiles pour vous protéger des regards indiscrets venant d’en haut.

    Faites face au bruit

    Outre les regards curieux, le bruit peut également être un trouble-fête. Saviez-vous qu’il existe des gabions en noix de coco ? Outre sa beauté naturelle, ce matériau apporte également une certaine isolation acoustique !

     

  • Cuisine : au gaz, vitrocéramique, électrique ou à induction ?

    Si vous désirez renouveler votre cuisinière, trois possibilités s’offrent à vous : le gaz, l’électricité ou l’induction. Ces trois solutions possèdent des avantages et des inconvénients bien distincts ! Nous faisons le point avec vous !

    Conscious design

    Cuisson rapide avec l’induction

    Ces dernières années, cette option est devenue très populaire… Ce qui s’explique facilement, car avec une taque à induction, vos plats sont prêts rapidement. Sachez que sous une plaque à induction, il n’y a pas d’élément chauffant, mais une bobine d’induction. Cela signifie que la taque de cuisson ne chauffe pas, contrairement au fond de votre casserole ou de votre poêle. Ces dernières seront donc beaucoup plus vite chaudes ! En outre, une taque à induction s’éteint automatiquement lorsqu’il n’y a pas de casserole ou de poêle. Facile à nettoyer, cette solution a un gros inconvénient : il faut investir dans du matériel de cuisine compatible, ce qui n’est souvent pas donné !

    La cuisine traditionnelle au gaz naturel

    Les vrais cuisiniers ne jurent que par la cuisine au gaz, car vous pouvez la régler en fonction de vos besoins. Les nouvelles cuisinières au gaz sont équipées d’un système de sécurité qui coupe immédiatement l’alimentation en gaz lorsque la flamme s’éteint. Tant à l’achat qu’à la consommation, les cuisinières à gaz sont économiques. Le nettoyage des brûleurs est une corvée et il va sans dire que pour cuisiner au gaz, il faut être raccordé au réseau de gaz naturel ou, à tout le moins, disposer d’une bonbonne.

    La facilité avec la céramique ou l’électrique

    Une plaque de cuisson en céramique est très facile à entretenir. Le chauffage des taques est assuré par des infrarouges. Les taques électriques font quant à elles, appel à des résistances électriques : comprenez que la mise en température et le refroidissement sont lents et qu’il y a donc un risque de brûlure. En revanche, à l’achat, ces solutions sont souvent moins coûteuses que des taques à induction.

  • Vidéoprojecteurs : les 3 éléments à tenir à l’œil

    Ça y est, vous avez décidé de passer le cap ! Au revoir téléviseur encombrant, bonjour rétroprojecteur et mur blanc ! Encore faut-il faire le bon choix en tenant compte de vos besoins et exigences.

     

    Pièce lumineuse ou sombre ?

    Premier élément à déterminer : quelle est la luminosité de la pièce dans laquelle le projecteur sera installé ? Dans un séjour baigné de lumière, il sera indispensable d’opter pour un appareil disposant d’un rapport de contraste élevé (le rapport de contraste étant l’écart de luminosité maximal entre la couleur noire et la couleur blanche d’une image). Celui-ci vous permettra en effet de bénéficier de noirs profonds, mais aussi d’un rendu de couleurs plus vivant.

    Quelle résolution choisir ?

    La résolution correspond au nombre de pixels qui constituent une image. Plus le nombre de pixels est élevé, plus l’image sera nette et proche de la réalité. Pour déterminer la résolution à privilégier dans votre cas, il convient de définir l’usage que vous ferez de votre vidéoprojecteur.

    Êtes-vous un fan de cinéma ou de jeux vidéo ? Ou êtes-vous plutôt un inconditionnel des émissions de variété diffusées à la télévision ? Dans le premier cas, optez pour, au minimum, un projecteur Full HD (avec une résolution de 1.920 x 1.080 pixels). Celui-ci vous permettra de jouir pleinement de la qualité des films diffusés en haute résolution, particulièrement si vous visionnez des Blu-ray ou que vous disposez d’un abonnement de streaming en HD. Les gamers apprécieront eux aussi ces images de grande qualité, surtout s’ils disposent d’une console de jeux de dernière génération.

    Pour un usage plutôt orienté “télé”, un vidéoprojecteur HD Ready fera parfaitement l’affaire. Notez enfin que les appareils 4K sont totalement inutiles à l’heure actuelle, les contenus proposés dans cette très haute résolution étant quasiment inexistants.

    Quelle technologie choisir ?

    Deux grandes technologies dominent le marché des vidéoprojecteurs : le DLP (Digital Light Processing) et le LCD (Liquid Crystal Display).

    • Le DLP, qui fonctionne à l’aide de millions de petits miroirs qui réfléchissent la lumière pour produire l’image sur un mur ou un écran, demande peu d’entretien et a besoin de moins d’espace pour générer une image. Ces appareils sont donc généralement plus compacts. Par contre, ils ont tendance à moins bien respecter la fidélité des couleurs tandis qu’un effet arc-en-ciel peut apparaître dans certaines conditions. On privilégiera donc le DLP pour les installations d’entrée de gamme.
    • Le LCD de son côté repose sur une toute autre technologie. Celle-ci consiste en la décomposition de la lumière blanche en trois couleurs (rouge, vert et bleu) qui seront ensuite redirigées au travers de trois petits écrans LCD. Ici, l’image en couleur est par conséquent beaucoup plus distincte et fidèle à la réalité, avec des tons plus vifs et naturels. La qualité d’image du LCD, la finesse de ses pixels et le rendu des couleurs destinent ces vidéoprojecteurs aux installations haut de gamme.
    • Enfin, une nouvelle technologie réunissant les avantages des deux systèmes est proposée depuis quelques années : les cristaux liquides réflectifs (qui répondent aux noms de D-ILA, SXRD ou encore LCos en fonction du fabricant). Le dispositif est semblable au fonctionnement du LCD sauf que les panneaux réfléchissent la lumière plutôt que de la laisser passer. Plus chère que les deux autres, cette technologie offre une résolution très élevée et un contraste exceptionnel. Elle comblera les plus exigeants !

  • Allée de garage : les avantages et inconvénients des 3 revêtements les plus populaires en Belgique !

    Le jardin et l’allée sont souvent les derniers espaces à être aménagés, surtout dans le cas d’un nouveau bâtiment. Mais ça y est, vous vous êtes enfin décidé à vous en occuper ? Ces conseils devraient vous permettre de profiter d’une allée pratique et facile à entretenir.

    driveway
    Bruno Martins

    Choisissez le revêtement idéal

    Vous avez le choix entre une large gamme de matériaux. Tous ont leurs avantages et leurs inconvénients. Énumérons les 3 matériaux les plus fréquemment choisis :

    1. Klinkers

    Beaucoup de Belges choisissent des klinkers pour construire leur entrée. Ils sont robustes et faciles à poser. Ils durent longtemps et ne nécessitent pas beaucoup d’entretien. Ils résistent bien au froid et le risque de glisser est faible. Voilà donc de nombreux avantages. L’inconvénient est le risque d’affaissement après un certain nombre d’années.

    2. Pierre naturelle

    Le granit et la pierre bleue sont assez populaires. Ces matériaux sont beaucoup plus chers que les klinkers. Ils durent longtemps, mais faites attention lors du nettoyage : n’utilisez que des produits doux et pas d’agents agressifs.

    3. Gravier

    Vous avez un petit budget ? Le gravier est bon marché et facile à installer. L’inconvénient est le bruit et son instabilité.

    A prendre en considération

    Vous désirez renouveler votre allée ? Si vous ne voulez pas passer trop de temps à l’entretien, mettez le moins de verdure possible autour de celle-ci. Les feuilles et les fleurs  qui tombent dessus doivent être enlevées régulièrement si vous ne voulez pas tacher cette allée. C’est moins un problème avec le gravier.

    Du côté des dimensions, ne voyez pas trop grand. Plus l’allée est grande, plus le jardin de devant est petit ! Adaptez-la donc au nombre de voitures que vous avez. De manière générale, et dans un souci esthétique, assurez-vous que votre allée est proportionnelle à la taille de votre maison.