WordPress

Blog

  • Donner un droit d’habitation : 5 choses à savoir

    Le propriétaire d’un bien peut accorder un droit d’habitation au partenaire avec lequel il vit. Mais qu’est-ce que cela signifie exactement et que devez-vous savoir à ce sujet?

    La plupart des gens ont déjà entendu parler d’un droit d’usufruit. Le droit d’habitation est au contraire généralement moins connu. Mais de quoi s’agit-il, au juste?

    De quoi s’agit-il?

    Un droit d’habitation donne à la personne qui le reçoit, le droit de résider dans la propriété à laquelle elle a droit. Elle peut le faire avec sa famille. Aucune indemnité ne doit être payée pour ce droit de séjour, sauf accord contraire. Le droit d’habitation va moins loin qu’un droit d’usufruit. Par exemple, une personne à laquelle un droit d’habitation a été accordé ne peut pas louer cette propriété et en percevoir les revenus de la location. Ce droit est également personnel, ce qui signifie qu’il ne peut être ni vendu, ni transféré.

    Le droit d’habitation est, par exemple, un instrument approprié pour permettre à une personne de continuer à vivre dans un bien après le décès de son partenaire qui était propriétaire d’un bien. Cela peut aussi être utile, par exemple, dans le cas où les parents voudraient transférer leurs biens à leurs enfants, tout en continuant à vivre dans l’immeuble jusqu’à leur mort.

    Combien de temps cela dure-t-il?

    La personne qui donne le droit de résidence peut librement décider de la période du droit de séjour. Ce droit peut être accordé aussi longtemps que la personne est en vie ou pour une période plus courte.

    Quels sont les droits et obligations?

    Au début du droit d’habitation, un état des lieux du bien doit en principe être établi. En outre, il peut être exigé que le titulaire du droit donne une forme de garantie. La personne à qui l’on donne le droit de résidence doit effectivement occuper la propriété et la maintenir comme un bon père de famille.

    Le titulaire du droit d’habitation est responsable des mêmes dépenses que le bénéficiaire d’un droit d’usufruit. Par exemple, il doit assumer les frais d’entretien et d’usure, ainsi que les coûts de chauffage, d’électricité et d’eau. Le propriétaire, pour sa part, est responsable des réparations majeures.

    À la fin du droit d’habitation, le titulaire de ce droit doit restituer la propriété dans le même état qu’à son arrivée, en tenant compte de l’usure normale. La personne qui a le droit de résidence ne peut en principe prétendre à une indemnisation pour un quelconque travail de rénovation.

    Comment l’établir?

    Vous pouvez attribuer ce droit d’habitation via un accord. Parce que le droit de séjour est un droit réel, cet accord doit être rédigé devant un notaire. En outre, et cela arrive souvent, le droit d’habitation peut également être accordé par testament. Le propriétaire de la propriété peut donc rédiger un testament dans lequel il indique que son cohabitant a le droit de continuer à jouir de ses biens (gratuitement) après son décès. Si vous voulez établir un tel testament, alors, afin d’éviter des erreurs, vous devriez également le faire via un notaire.

    En outre, sachez qu’en plus du droit d’habitation d’affaires, un droit d’habitation personnel est également possible. Un notaire peut vous aider à choisir la meilleure formule.

    Les héritiers peuvent-ils le remettre en question?

    En principe, les héritiers ne peuvent pas contester ce droit d’habitation. Une exception à cette règle existe si la valeur du droit d’habitation enfreint les droits de réserve de certains héritiers. Par exemple, les droits des descendants de la personne qui accorde le droit de résidence devront être pris en compte. À partir de septembre 2018, cette réserve vaudra pour la moitié de la succession.

  • Le vendeur doit-il laisser la maison propre?

    Vous achetez une maison ou un appartement qui n’est plus occupé. Hélas, le bien est sale. Pouvez-vous vous attendre à ce que les vendeurs nettoient la maison avant l’exécution de l’acte notarié?

    Si vous achetez une maison ou un appartement issu d’un héritage ou d’un divorce, il arrive fréquemment qu’il y ait encore beaucoup d’ordures au moment où vous recevez les clés. Pouvez-vous exiger que les vendeurs les enlèvent?

    Mettez le tout par écrit

    Vous pouvez éviter les discussions dans ce domaine en faisant un arrangement dans le compromis. Plus précisément, vous pouvez déclarer que le vendeur s’engage à livrer la propriété vide et nettoyée. Vous pouvez ensuite convenir d’un montant d’indemnisation que le vendeur doit vous verser s’il ne se conforme pas à cette obligation.

    Si le compromis n’indique rien?

    S’il n’y a rien dans le compromis concernant le déblaiement et le nettoyage de la maison, vous risquez de perdre toute compensation, en tant qu’acheteur. Le vendeur ne devra probablement pas nettoyer et n’enlèvera pas ses ordures du bâtiment que vous avez acheté. Dans la plupart des actes de vente, il y a d’ailleurs une disposition stipulant que la propriété est vendue dans l’état dans lequel elle se trouve, soit avec le… désordre.

    Négocier une réduction

    Il arrive trop souvent que des héritiers ou des copropriétaires ne veulent rien faire l’un pour l’autre. Vous pouvez toujours indiquer que vous êtes prêt à faire le nettoyage si le prix est réduit…

    Jan Roodhooft, avocat (www.ra-advocaten.be)

  • Voici comment reconnaître un mur porteur dans votre logement

    Votre habitation compte certainement une quantité de murs, mais comment reconnaître ceux qui sont porteurs? Si vous voulez abattre des murs, il importe de savoir ceux que vous pouvez démolir et ceux auxquels il ne faut pas toucher. Voici comment reconnaître quels sont les murs essentiels et ceux que vous pouvez démolir.

    load-bearing wall
    Un mur porteur constitue un élément indispensable de votre logement. Ces murs supportent un escalier ou les sols porteurs de l’étage du dessus. En règle générale, les façades et les murs extérieurs sont porteurs. Si des parties de la maison ont été rajoutées à l’ensemble, il se peut que les murs extérieurs soient devenus des murs intérieurs, donc faites bien attention.

    Consultez les plans de la maison

    Étant donné qu’il peut s’avérer assez complexe de reconnaître un mur porteur, il vaut mieux que vous consultiez les plans de construction. Vous y trouverez tous les renseignements sur les divers murs et vous pourrez ainsi identifier les murs porteurs. Si vous avez un doute, un professionnel peut vous y aider.

    Vous pouvez aussi reconnaître un mur porteur à une série de caractéristiques sans devoir consulter le plan de construction. Ce genre de mur est constitué de matériaux solides comme de la pierre ou de la brique. En outre, ce type de mur possède souvent une épaisseur dépassant vingt centimètres. Si vous voulez être absolument sûr, référez-vous au plan de construction. Si vous n’en disposez pas , sachez que vous pouvez en général le demander à la commune.

    Poutres porteuses

    Hormis les murs, il y a aussi les poutres porteuses. Elles portent le plus souvent une grosse partie du poids. Vous ne pouvez pas enlever les murs sur lesquels ou contre lesquels se trouve ces poutres.  En ce qui concerne les solives, si le mur est perpendiculaire aux solives du plancher ou si celles-ci se terminent dans le mur, vous avez probablement affaire à un mur porteur.

    Regardez les fondations

    Un mur porteur se reconnaît aussi à la construction au-dessus. Si vous voyez un mur, une chambre ou une autre construction lourde au-dessus, alors vous avez généralement affaire à un mur porteur. Le vide sanitaire peut aussi vous en dire davantage. Un mur sans fondation supplémentaire n’est généralement pas un mur porteur.

    Consultez à temps un professionnel

    Si vous voulez malgré tout vous attaquer à des murs porteurs et démolir ceux-ci, alors faites toujours appel à un professionnel. Il est crucial de réaliser les préparatifs requis. Lors d’une construction neuve, il vaut aussi mieux consulter votre architecte quant au poids que vous murs porteurs peuvent supporter. Sachez du reste que tous les changements affectant la stabilité de votre logement doivent être signalés.

  • Vaut-il mieux louer avec ou sans meubles ?

    Vous êtes propriétaire d’un bien et souhaitez le mettre en location ? Vous vous demandez du coup s’il est plus pertinent de le louer avec des meubles ou plutôt sans. On fait le point !

    Sidekix Media

    De manière générale, la location d’un appartement ou d’une maison avec des meubles est considérée comme plus rentable que la location d’un bien vide. En effet, en tant que propriétaire vous êtes alors à même d’exiger un loyer plus important. Mais attention ! Dans le cas d’un bien meublé, le rendement peut, dans certains cas, être grevé par un turnover de locataires plus fréquents, doublé d’un entretien plus coûteux.

    Rentabilité : avec ou sans meubles ?

    Certes, à première vue, la location d’un bien vide est moins rentable. Mais, par contre, elle offre une meilleure sécurité quant à la perception des loyers. Pourquoi ? Tout simplement car le turnover des locataires est moins élevé. De quoi contribuer à réduire les frais de gestion et d’entretien.

    De son côté, la location meublée est plus risquée, car souvent assortie d’un bail plus court. Les changements de locataires sont donc plus fréquents, ce qui multiplie les frais annexes. Ces derniers peuvent néanmoins être compensés par des loyers plus importants.

    Non-meublé, plus de sérénité

    En location “à vide”, le locataire apporte ses propres meubles. Tout logiquement, celui-ci sera donc enclin à rester plus longtemps au sein du logement, d’autant qu’ici le bail s’étalera sur plusieurs années, là où les meublés se basent plutôt sur des baux de quelques mois, avec un risque accru de vacance locative. En d’autres termes, pour les biens non-meublés, les risques liés au turnover sont plus limités et le loyer est perçu avec plus de régularité par le propriétaire. La rentabilité est ainsi plus stable. Enfin, avec ses propres meubles, le locataire aura plus facilement tendance à s’approprier le logement. Il en prendra donc davantage soin, ce qui réduit les frais d’entretien.

    A contrario, les propriétaires de biens meublés vous le diront : les risques de dégradation sont plus importants dans ce cas. Des dégâts qui peuvent aussi bien porter sur l’appartement ou la maison que sur les meubles et l’équipement. Les remises en état entre deux locations seront donc plus nombreuses et sont bien souvent plus onéreuses.

    Et donc, que choisir ?

    Louer vide ou meublé ? On vient de le voir, la rentabilité n’est que l’un des points à prendre en compte pour décider de louer vide ou meublé. Ce dernier régime est le plus souvent choisi pour des petites ou des moyennes surfaces destinées à accueillir des locataires sur des durées plus courtes (expatriés en contrat à durée déterminée, étudiants,…). Les loyers perçus seront plus élevés mais on n’est jamais à l’abri d’une dégradation, plus régulière dans les habitations meublées. En non-meublé, on relèvera un turnover moins régulier, des charges d’entretien moins élevées, des dépenses en équipements plus modérées et un risque plus ténu de vacance locative.

     

    Avant de prendre votre décision, intégrez tous ces paramètres et réalisez quelques simulations en vous basant sur des scenarios réalistes !

  • Vos châssis sont-ils performants ? Voici comment le savoir facilement !

    La performance énergétique d’un bâtiment se conçoit par une isolation optimale. Et cette dernière ne peut se passer de châssis performants qui peuvent même s’avérer être des alliés intéressants dans la lutte contre la déperdition thermique.

    L’un des principes de base d’un bâtiment correctement isolé est qu’il puisse aussi bénéficier d’un maximum d’apports gratuits, comme la chaleur émise par les rayons du soleil. Dans le cas d’une isolation défaillante, la chaleur va s’échapper par les différentes parois du bâtiment, à commencer par ses vitrages. Ces déperditions sont exprimées par une valeur baptisée U.

    Pour un simple vitrage, celle-ci est comprise aux alentours de 6 W/m2k, pour les anciens doubles vitrages aux environs de 3 W/m2K, pour les nouveaux doubles vitrages vers 1,0 à 1,1 W/m2K et enfin celle des triples vitrages descend à 0,5 W/m2K.

    On constate donc que le triple vitrage est 12 fois plus isolant que le simple vitrage qui était monnaie courante au siècle dernier. Il est donc vivement conseillé de poser un vitrage avec une valeur U la plus basse possible.

    Le soleil, ce radiateur gratuit

    Si des châssis et leur vitrage laissent s’échapper une certaine quantité de chaleur vers l’extérieur, ils permettent aussi de faire rentrer une partie de la chaleur générée par le soleil à l’intérieur de la maison. La capacité du châssis à laisser entrer cette chaleur gratuite dans un bâtiment est caractérisée par son facteur solaire G. Plus il sera élevé, plus la chaleur entrera facilement dans la construction.

    En combinant la valeur U au facteur solaire G, on peut donc déterminer quels sont les châssis les plus performants, à savoir ceux qui bénéficient d’une déperdition minimale tout en emmagasinant un maximum de chaleur émise par le soleil. Une équation qui est loin d’être simple puisque les châssis les plus isolants (forts d’une valeur U basse) laissent généralement rentrer peu de chaleur solaire (à cause d’un facteur G bas). En outre, si ce raisonnement est valable en hiver, c’est nettement moins le cas en été. En effet, il ne faut pas laisser entrer trop de chaleur dans la maison au risque de provoquer des surchauffes importantes, qui impliquerait alors que l’on installe un système de climatisation, particulièrement gourmand en énergie…

    Tout est une question d’équilibre

    Un châssis performant est donc avant tout un châssis qui parvient à offrir le juste équilibre entre la déperdition thermique et le gain de chaleur solaire. Votre choix devra aussi s’effectuer en tenant compte de l’orientation de la fenêtre et de sa dimension. Si vous cherchez à optimiser l’isolation de toute l’habitation, il faudra que les vitrages des différentes façades ne soient pas tous semblables afin de laisser rentrer un maximum de chaleur en hiver, sans pour autant provoquer de surchauffe en été.

    Des choix cruciaux, particulièrement lors de l’élaboration d’un nouveau projet, que l’on ne peut que vous encourager à faire avec l’aide d’un architecte ou d’un expert PEB. Peuvent également entrer en ligne de compte les notions d’acoustique et de sécurité. Bref, choisir des fenêtres ne se fait pas à la légère puisque cela peut conditionner le montant de vos factures d’énergies durant plusieurs décennies !

  • Mila : « une tête de lit parfaite pour punaiser les souvenirs ! »

    J’ai osé une super déco dans la chambre de ma fille. Elle avait envie d’une tête de lit un peu originale. Et à la vitesse à laquelle elle a des envies, j’essaie toujours de trouver du chic et pas cher. 

     

    Voir cette publication sur Instagram

     

    Une publication partagée par A casinha de boas (@acasinhadeboas)

    J’ai commandé en ligne des sous-plats ronds, en liège. D’un grand diamètre. L’idée ? Y tracer et y découper des hexagones pour construire un assemblage de formes géométriques collé sur le pan de mur, derrière son lit.

    Une équerre suffit à tracer facilement les 6 triangles qui composent l’hexagone. Il n’y a alors plus qu’à relier les diagonales entre elles pour fermer les triangles. Et zou ! A l’aide d’un cutter et d’une latte, on coupe les petits arcs de cercle inutiles qui se trouvent sur les bords du rond de liège.

    A vous de voir si vous passez ou non un coup de peinture sur les hexagones de liège. Nous, on les a peints de différentes couleurs. Vous pouvez décider aussi de peindre uniquement la tranche des formes obtenues. Plus subtil.

    Hop ! On dégaine le pistolet à colle et on dispose les hexagones les uns à côté des autres, en partant de la plinthe. J’ai ainsi collé une première rangée de 10 sous-plats découpés, en posant un des côtés directement contre la plinthe. Et en veillant à laisser chaque fois un centimètre entre les pièces.

    Après, c’est un jeu de construction !

    On pose une pièce l’une après l’autre, comme un puzzle mural. J’ai dépassé la hauteur du lit de plusieurs rangées : le but était que la tête de lit soit bien visible. Et en ce qui concerne la dernière rangée, je l’ai faite un peu plus folle. J’ai fait s’envoler les quatre derniers hexagones, un peu plus haut chaque fois. Pour que cela fasse moins strict.

    Voilà ! Une tête de lit qui ne coûte pas un bras, qui est faite maison et qui permet à mon ado de punaiser des post-it, des photos et des mots d’amour dans le liège tendre.

  • Installation électrique non-conforme : contre qui se retourner ?

    Philippe et Karine ont acheté un appartement rénové il y a deux ans. Alors qu’ils font remplacer une taque vitrocéramique par une à induction, le technicien leur signale que leur installation électrique n’est pas conforme. Quels sont les recours dont ils disposent ?

    Une installation électrique non conforme signifie que cette dernière est vétuste ou présente un certain danger. Si la vôtre est considérée comme telle, vous devrez alors la remettre aux normes dans un délai de 18 mois. Mais dans bon nombre de cas, il est nécessaire de réaliser les travaux de mise en conformité dans les plus brefs délais. En effet, une installation défaillante peut engendrer des problèmes de sécurité pour les occupants du bien concerné, avec des risques d’électrocution voire d’incendie.

    Conforme sur papier mais pas en réalité ?

    Mais que faire lorsque vous achetez un appartement ou une maison dont l’installation électrique est censée être aux normes, et que, quelques mois plus tard, un électricien ou un technicien vous annonce que celle-ci ne l’est pas ? Dans ce cas de figure, doit-on se retourner contre le vendeur ou contre l’entrepreneur qui a réalisé les travaux ? De quels recours dispose l’acheteur lésé ?

    Nous avons interrogé Maître Florence Frelinx, avocate spécialisée en droit immobilier. “Si un recours est envisageable, ce sera en principe contre le vendeur. L’acquéreur d’un bien rénové n’a en effet pas de lien contractuel avec l’entrepreneur en charge de la rénovation. C’est donc son vendeur qu’il devra interpeller. Il faudra toutefois être prudent et précis” explique la juriste.

    Pour rappel, le propriétaire d’un immeuble résidentiel qui souhaite vendre son bien a uniquement une obligation d’information préalablement à la vente. En d’autres termes, le vendeur peut vendre un immeuble dont l’installation électrique n’est pas aux normes, à condition qu’il en ait informé clairement et complètement son acquéreur. Dès lors, “l’acheteur qui aura été trompé par son vendeur pourra le cas échéant lui réclamer une indemnité équivalente au dommage qu’il aura subi en devant lui-même mettre l’installation électrique en conformité. En revanche, envisager d’obtenir la nullité du contrat sur base d’un vice de consentement me paraît devoir être écarté. L’acheteur devrait en effet démontrer que s’il avait su que l’installation électrique était non conforme, il n’aurait jamais acheté l’immeuble en question. Or, ce n’est en général pas un critère déterminant” conclut Maître Frelinx.

  • Fabriquer son propre pellet : 3 choses à savoir !

    L’explosion des prix de l’énergie concerne aussi le pellet : le prix d’une palette a été multiplié par trois en l’espace d’un an et demi ! De quoi motiver de nombreux utilisateurs à fabriquer leur propre pellet. Mais est-ce si simple ? Que faut-il savoir ?

    Tout d’abord, sachez que l’opération n’est pas simple et demande de la place, du temps et surtout, un solide investissement. Fabriquer son propre pellet ne vaut donc pas vraiment la peine si vous n’utilisez qu’une palette par an. En revanche, la méthode peut devenir intéressante si vous comptez en produire pour votre entourage et si vous avez suffisamment de place…

    1.    Trouver la matière première !

    Avant de démarrer, il vous faut trouver la matière première, à savoir la sciure de bois : soit vous en trouvez directement (Chapeau ! Mais à quel prix ?), soit vous la fabriquez vous-même à partir de bois récupéré, comme des branches d’arbre. Dans ce dernier cas, il vous faudra alors les broyer… N’oubliez pas non plus que les fabricants de poêle conseillent du 100 % résineux, ce qui de facto, vous limite déjà dans vos recherches.

    2.    Avoir un endroit vaste et sec pour le stockage

    Bien entendu, le bois doit être sec avant d’être transformé : tablez sur un taux d’humidité inférieur à 15 %. Tant le bois que la sciure et les pellets doivent donc être stockés dans un endroit sec. Disposez-vous de suffisamment de place ?

    3.    Quel investissement ?

    Un gros investissement est nécessaire : si vous comptez acheter le matériel (la location est possible), tablez sur environ 1.500 euros pour le broyeur et 3.000 euros pour la machine à pellets. Si vous comptez en produire en grosse quantité, il faudra alors investir dans un matériel au rendement supérieur, ce qui avoisinera les 10.000 euros pour les deux machines. Tablez sur environ 2 bonnes heures de travail pour produire 150 kg de pellets.

  • Laver les vitres : voici comment éviter les traces !

    Cela fait des heures que vous luttez, mais il vous est impossible de venir à bout des saletés tenaces présentes sur vos vitres. Découragé ? Voici quelques conseils qui vous aideront à vous débarrasser des traces !

    window cleaning
    Jess Zoerb

    Utilisez les bons accessoires et ayez la bonne technique !

    On cherche trop souvent des astuces, alors que la clef du problème réside souvent dans la bonne exécution du mouvement, et avec les bons outils !

    Pour se faire, munissez-vous d’une éponge propre, d’une raclette et d’une chamoisette. Mouillez légèrement votre éponge et commencez à nettoyer vos vitres de bas en haut, afin d’éviter les traces d’écoulement. Raclez ensuite de bas en haut à l’extérieur et de gauche à droite à l’intérieur.

    De l’eau claire, chaude

    Les traces sont souvent le résultat d’une trop grande présence de détergent dans votre mélange. Si vous le jugez nécessaire, un soupçon de produit vaisselle peut être ajouté à l’eau afin de donner plus d’éclats à vos vitres.

    En cas de traces tenaces : essayez le vinaigre blanc

    Constituez-vous un mélange de 250ml de vinaigre blanc pour 750ml d’eau et vaporisez-en vos vitres. Vous n’aurez plus qu’à frotter avec une éponge et essuyer avec votre chamoisette.

  • Travaux : mieux vaut supprimer ces 3 clauses en petits caractères !

    Si vous travaillez avec un entrepreneur, il vous fera probablement signer une offre ou un contrat pour approbation avec un certain nombre de « petits caractères ». Cependant, il y a souvent un certain nombre de clauses que vous feriez mieux de supprimer…

    Si vous faites appel à un entrepreneur pour vos travaux, il vous enverra une proposition ou une offre avec les inévitables petits caractères. Sachez qu’il vaut mieux redoubler de vigilance et que vous pouvez faire supprimer certaines clauses.

    Le prix

    Si vous avez convenu d’un prix fixe avec votre entrepreneur, il arrive parfois qu’il mentionne dans ses petits caractères que le prix du contrat peut encore être ajusté si, par exemple, le prix des matériaux ou les heures de travail augmentent. Vous feriez mieux de supprimer cette clause. Il en va de même pour une clause indiquant que l’entrepreneur entend travailler sur la base de quantités probables. Dans ce cas également, vous risquez d’avoir des surprises plus tard en ce qui concerne le prix de revient de l’œuvre.

    Invoquer les défauts

    Souvent, les conditions générales contiennent des dispositions limitant la responsabilité du contractant. Vous devez également être prudent avec ce genre de clauses… Par exemple, vous devez vérifier si le délai qui vous est accordé pour signaler les défauts est suffisamment long. Supprimez également toute clause du contrat qui stipule qu’en emménageant dans la maison, vous acceptez les travaux sans hésitation.

    Indemnisation en cas de résiliation

    Vérifiez également que les frais que vous devez payer à l’entrepreneur si vous résiliez unilatéralement le contrat, ne sont pas trop élevés.  Si tel est le cas, supprimez cette clause ou faites réduire l’indemnité.

    Jan Roodhooft, avocat (www.ra-advocaten.be)